Informations éditoriales

Le présent site est la propriété de la Plateforme d’éducation thérapeutique du Finistère, située : 

Plate-forme ETP TS4

Centre Hospitalier Bretagne Atlantique
Bâtiment I
20 Boulevard Général Maurice Guillaudot
56000 VANNES

Adresse mail : coordinationetp@gmail.com

Le responsable de la publication est Marine ROSSIGNOL.

Informations Concepteurs

Ce site a été conçu et réalisé par

SANACOM 
 02 22 06 17 77
http://sanacom.fr/

ASI Informatique (pour la partie graphique)
ZAC Ar Mor – 4 impasse Joséphine Baker
44800 SAINT-HERBLAIN        
0811 094 021 (prix d’un appel local)
asicom@asi-informatique.fr 

Informations Hébergeur

Etayage
support@etayage.fr
Site internet : https://www.etayage.fr/

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1871170v0. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous contactant par courrier (adresse ci-dessus) ou par mail.

Droit d’auteur et de reproduction (textes, photos,…)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 ou de tiers ayant autorisé la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Industrielle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Liens externes

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site internet de la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui de la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4, la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Accessibilité

La Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 n’est pas responsable du contenu des sites vers lesquels un lien est établi ; ces liens s’ouvrent systématiquement dans une fenêtre différente de celle dans laquelle s’affiche le présent site.

La Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 ne garantit pas la complétude, l’exhaustivité et l’exactitude du contenu des informations et des services proposés, la Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4 mettant tous les moyens disponibles en œuvre afin d’offrir aux internautes un contenu de qualité.

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de La Plateforme D’éducation Thérapeutique du TS4

Le site n’accueille aucune forme de publicité.

Mise à jour le 3 décembre 2019